Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX
/
TRACT-EQUIPEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRACT-EQUIPEMENT
SMA FAUCHEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1407770
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2027

Présentation de la marque TRACT-EQUIPEMENT

Déposée le 11 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACT-EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMA FAUCHEUX domicilié(e) 40 Avenue Auguste Wissel - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 893 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Reims, M. Lange Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque TRACT-EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRACT-EQUIPEMENT arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

SMA FAUCHEUX a également déposé les autres marques suivantes : TARRANE PARTENAIRE de Nature , S.M.A


SMA FAUCHEUX, Société par actions simplifiée - 40 Avenue Auguste Wissel - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France - SIREN 443893227


FIDAL Reims, M. Lange Thomas - Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation n°2089036 - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340798 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription le 5 février 1997 - Changement d'adresse n°232395 - Publication au BOPI 1997-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 22 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502592 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650168 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Inscription le 25 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°710415 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture, dispositifs d'attelage pour remorques, dispositifs hydrauliques. Véhicules terrestres, en particulier tracteurs et remorques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.